Pouvez-vous m'indiquer si vous avez des sources ou références pour appuyer ceci car je vais sûrement devoir convaincre avec arguments solides à la clé.
Sinon vous faites une réunion du CA avant (en le convoquant vous lui expliquez la situation et le CA utilise l'article 2004 du code civil pour le révoquer de sa fonction de vice-président (mais il reste administrateur).
Mais s'il est majoritaire alors c'est vous qui aurez des soucis car il aura la procédure pour faire votre révoquation.Le CA dans ce cas ne fait pas la validation de la modification de l'exercice comptable.Cela signifie que la comptablabilité doit être cloturé avant l'AG et doit être validée par celle-ci.Précisez également que compte-tenu qu'aucune date de l'exercice social n'est donnée dans les statuts alors aucune date n'est reconnu légalement.Par contre, reduction tchip lorsqu'il est autorisé par le CA en qualité de président et de rerpésentant de l'association il peut faire les démarches.




Il faut prouver l'urgence.Posez votre question maintenant!Elle se déroulera durant votre prochaine.Ce changement peut être permanent ou purement temporaire.Consignes à respecter : Précisez d'où proviennent vos connaissances, si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci.Les règles générales de saine gestion dune association sont les suivantes : - l'arrêté des comptes annuels dans un délai maximum de 3 mois suivant la clôture de lexercice, (écriture, cloture et vérification des comptes) - une tenue de lAssemblée Générale des adhérents dans.Nos voisins ont acheté après nous 2 réponses 5 réponses Clôture terrain Bonjour, nous avons clôture nôtre terrain depuis 2010 avec des panneau en bois(2m) sur chaque coté sa Les dernières réponses publiées Etes-vous un expert?S'il n'est plus au CA, il ne poura plus être président.Si cela est vrai, partez.Répondre, le vice-président n'a normalement pas le pouvoir de convoquer une assemblée générale.



Répondre, autre remarque pertinente (à mon avis lors de la réunion du CA (le meiux est qu'il soit présent) est que le CA donne mandat au président pour entamer les démarches juriques auprès du greffe du tribunal de grand instance pour l'annulation de la convocation.
Publiez votre réponse, règles de bonne conduite : Du respect et de la politesse envers les autres.
Du coup comme il y a déjà des vices de procédure dans la convocation, nous allons pouvoir rendre nulle cette AGE.

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